TC2r
Mentions Légales
Informations générales
Mentions Légales
Le site internet tc2r.fr est un site édité par l’association TRIATHLON CLUB
DES DEUX RIVES – dont le siège est situé : LOT LE SOLEIL 26240
SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
Informations Générales
● TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES au capital de /// €
● Adresse : LOT LE SOLEIL 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
● Capital : /// €
● Téléphone : 06 25 43 58 85
● Site internet : tc2r.fr
● N°SIREN/SIRET : 49008312800028
● N° APE : 9312Z
● Responsable de l’association : M. Carlino Thomas
Conception
Nanico
1 Rue de la pépinière, 07370 SARRAS
nanico.officiel@gmail.com
Hébergement
Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos, Larnaca, CY, 6023 , avec le numéro de
téléphone : +357 22232364
Droits de propriété
intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété
Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre
protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont
l’association TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des
marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire,
soit comme simple indication de produits ou services.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences
animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site
sont donc la propriété de l’association TRIATHLON CLUB DES DEUX
RIVES ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.
Crédit photo
TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES, Nanico, Pixabay
Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des
éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient
strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins
publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient
conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation,
utilisation ou modification, par quelques procédés que ce soit et sur
quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des
différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir
obtenu l’autorisation préalable de l’association TRIATHLON CLUB DES
DEUX RIVES, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon
puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Informations sur les
produits et services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et
services du TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES. Les informations
textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un
caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un
document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en
justice.
L’association TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES se réserve le droit de
modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives
aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment,
sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse
engager la responsabilité du nom du client.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques
techniques sujettes à évolution.
Données personnelles
et autres données
« Cookies »
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter
un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données
envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur
de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier
personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des
informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le
pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos
visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en
configurant votre navigateur.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et
individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre
ordinateur.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite
une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre
en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence
prendre contact avec le représentant légal de TRIATHLON CLUB DES
DEUX RIVES M. Carlino Thomas
TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES ne peut en aucun cas être tenu
pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et
décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Limitation de
responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du
client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus
responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice
matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant
de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le
contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que
ce soit.
Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à
une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des
différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne
sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de
produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions
peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le
devis adressé au client fait foi.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne
français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En
cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal
dont dépend TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES est le tribunal de
Privas.
Mise à jour des
mentions légales
TRIATHLON CLUB DES DEUX RIVES se réserve le droit de modifier et de
mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.
